Mentions légales

 En naviguant sur le site art-isan.ch, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage figurant ci-après, ainsi que les conditions spécifiques relatives à certains services du site, et en accepter les termes.

 

1. Editeur

Le site art-isan.ch est la société L’ART’isan Pâtissier NR Sàrl, N° TVA CHE-229.708.463.
Le siège social est situé à la route de Fribourg 12 à Prez-vers-Noréaz.
Tel : +41 (0)26 470 05 79
Email :
info@art-isan.ch 

2. Directeur de publication :

Kevin Bürgisser, webmaster freelance
Email : kevin@burgisser.me

3. Hébergement du Site

Nom : Infomaniak
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, CH-1227 Genève

Tél : +41 (0)22 820 35 44

 

4. UI & UX DESIGN

Kevin Bürgisser et Christelle Tisserand
kevin@burgisser.me

 

5. CRÉDITS

Les droits de reproduction ou de citation sont soumis à autorisation préalable.

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site art-isan.ch/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : L’ART’isan Pâtissier NR Sàrl ayant pour identifiant du registre du commerce CH-217.3.574.304-5 – et qui est domiciliée au Route de Fribourg 12, 1746 Prez-vers-Noréaz, Suisse

Responsable de la publication : Kevin Bürgisser, joignable par email kevin@burgisser.me

Webmaster du site: Kevin Bürgisser, joignable par email kevin@burgisser.me

Hébergeur du site: Infomaniak, qui est domicilié 26 Avenue de la Praille, 1227 Carouge, Suisse et joignable par téléphone au +41 22 820 35 44 ou par email à  l’adresse support@infomaniak.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise art-isan.ch est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise art-isan.ch.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et traceurs

Le site internet art-isan.ch possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.

En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.

Est-ce WordPress utilise des cookies? « By default, WordPress uses cookies to manage logged-in user sessions and authentication. It also uses cookies to remember a user’s name and email address if they fill out a comment form. » https://www.wpbeginner.com/wp-tutorials/how-to-set-get-and-delete-wordpress-cookies-like-a-pro/

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.

Sur ce site, c’est la solution Jetpack Stats qui est utilisée pour mesurer l’audience.

Réseaux sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Formulaire de contact et commentaires

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez un formulaire de contact  sur le site art-isan.ch/.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, art-isan.ch/ n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.